Séance publique.
Détail des délibérations :
N° 01.09.2015.89 – Décision modificative n° 2 – Budget 2015 Ville
N° 02.09.2015.90 – Avances sur subventions 2016
N° 03.09.2015.91 – Avenant à la convention entre la préfecture de la Seine-Maritime et la ville de Cléon pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
N° 04.09.2015.92 – Convention de mise à disposition de la plate-forme de télétransmission du département de la Seine-Maritime
N° 05.09.2015.93 – Avis du Conseil Municipal sur la demande d’autorisation d’exploiter une unité de traitement par broyage de pneumatiques usagés et de caoutchoucs techniques par la SARL HENRY RECYCLAGE
N° 06.09.2015.94 – Convention avec la ville d’Elbeuf pour le financement du Programme de Réussite Educative (PRE)
N° 07.09.2015.95 – Convention de partenariat 2015/2016 entre les associations APRE, AMAL DADES et la ville de Cléon – Avenant n° 7
N° 08.09.2015.96 – Contrats Etudiants année scolaire 2015-2016
N° 09.09.2015.97 – Bilan des ventes réalisées sur le site WEBENCHERES.COM – année 2014
N° 10.09.2015.98 – Avis du Conseil Municipal sur le projet d’arrêté préfectoral portant sur le classement sonore des infrastructures de transports terrestres en Seine-Maritime
N° 11.09.2015.99 – Convention AC85 RTE ligne 225 kV CLEON-MANOIR et décomptes d’indemnités de déboisement D85
N° 12.09.2015.100 – Tableau des effectifs 2015.02
N° 13.09.2015.101 – Prime annuelle 2016 pour le personnel communal
N° 14.09.2015.102 – Contrat de garantie Maintien de salaire statutaire
N° 15.09.2015.103 – Dérogation au repos dominical – avis du conseil municipal
