Séance publique.
Délibérations :
N° 01.08.2015.80 – Installation d’un nouveau conseiller municipal et modification du tableau du conseil municipal
N° 02.08.2015.81 – Composition des commissions municipales – Modification 1
N° 03.08.2015.82 – Composition du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale
N° 04.08.2015.83 – Délégation du conseil municipal au maire – Article L.2122-22 du CGCT
N° 05.08.2015.84 – Avis du Conseil Municipal sur le rapport relatif aux mutualisations de services entre la Métropole Rouen Normandie et les communes membres
N° 06.08.2015.85 – Demande de garantie pour un emprunt de 100.800 euros sollicité par CIFN DIALOGE – Opération Mare aux Corneilles – Réfection des persiennes et pose de chaudières
N° 07.08.2015.86 – Convention pour le stockage de sel de déneigement et la mise en place d’astreinte
N° 08.08.2015.87 – Projet Educatif De Territoire
N° 09.08.2015.88 – Intervention du Syndicat Départemental d’Energie 76 – Réalisation d’un éclairage public Maison des Seniors
