Séance publique du Conseil Municipal
Ordre du jour
- Elaboration d’un Agenda d’Accessibilité
- Mandat d’étude et de réalisation du Schéma de développement des activités scolaires, péri et extra scolaires – Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRACL) au 31 décembre 2014
- Entretien des espaces verts extérieurs du quartier des Feugrais – Convention ville et Saint-Aubin-lès-Elbeuf
- Contrat de chauffe – Avenant n° 6 au marché DALKIA
- Stationnement de taxis sur le territoire communal – tarification
- Règlement des restaurants scolaires – Modification
- Fourniture de denrées alimentaires destinées à la restauration municipale – Convention PRO CLUB
- Subventions 2015 – 2
- Convention ville – Apiculteur dans le cadre du projet ABEILLES DE CLEON
- Convention cadre des projets de territoire des quartiers dans le cadre du Contrat de Ville 2015 – 2020 de la Métropole Rouen Normandie
- Groupement de commandes entre les villes d’Elbeuf et Cléon – Achat de pièces mécaniques et de pneumatiques – Autorisation de signature de la convention constitutive de groupement
- Tableau des effectifs 2015 – 1
