Séance publique du Conseil Municipal.
Détail des délibérations :
- SPL Rouen Normandie Aménagement – Modification des statuts et intégration de la ville de Saint-Aubin-lès-Elbeuf dans le capital de la SPL
- Classement de parcelles privées communales dans le domaine public
- Halte-garderie « Les Marmousets » – Modification du règlement intérieur
- Marché de fourniture, d’acheminement d’électricité et services associés – Convention avec l’UGAP
- Abandon de créance – Coiffure Saint-Roch
- Convention d’adhésion au service commun d’urbanisme réglementaire de la Métropole Rouen Normandie
- Convention de groupement pour la passation d’un marché de fourniture de végétaux entre les villes de Cléon, Elbeuf-sur-Seine, Saint-Pierre-lès-Elbeuf et La Londe
- Contrat de Ville 2015
