Séance publique du Conseil Municipal.
01.02.2015.16 Adoption du budget 2015 de la ville
02.02.2015.17 Fiscalité directe locale : taux d’imposition 2015
03.02.2015.18 Autorisation de programme – modification 8-2015
04.02.2015.19 Subventions aux associations 2015-1
05.02.2015.20 Convention de financement 2015 avec l’Amicale du Personnel Territorial
06.02.2015.21 Convention de financement avec l’Amicale Laïque
07.02.2015.22 Convention de financement avec l’association Boby Lapointe
08.02.2015.23 Conventions d’objectifs et de mise à disposition de La Traverse à l’association « La Traverse »
09.02.2015.24 Subventions aux associations sportives 2015-1
10.02.2015.25 Transfert à la Métropole Rouen Normandie de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme
11.02.2015.26 SPL Rouen Normandie Aménagement : modification de la représentation de la commune au sein de l’Assemblée Générale et du Conseil d’Administration
12.02.2015.27 Résidentialisation du quartier des Fleurs – immeubles Narcisse et Œillet : subvention d’équipement au Foyer Stéphanais
13.02.2015.28 Convention de mise à disposition des locaux du Centre de Loisirs Sans Hébergement des Lilas avec la CAF de Seine-Maritime, l’Amicale Laïque et la ville
14.02.2015.29 Mise en place d’une procédure de vente de matériels et d’objets réformés
15.02.2015.30 Rapport d’activités 2013 de la CREA
16.02.2015.31 Tableau des effectifs : création d’un Emploi d’Avenir
