Séance publique
Ordre du jour des délibérations
N° 01.03.2016.40 – Délégation de Service Public relatif à l’exploitation de la fourrière municipale de véhicules – Avenant n° 1
N° 02.03.2016.41 – Délégation de Service Public relatif à l’exploitation de la fourrière municipale de véhicules – Rapport d’activité 2015 du délégataire
N° 03.03.2016.42 – Convention de mise à disposition et de charte d’utilisation de tablettes numériques aux élus du conseil municipal
N° 04.03.2016.43 – Attribution de bons d’achats au titre des récompenses sportives – Révision des montants
N° 05.03.2016.44 – Bilan des ventes effectuées en 2015 sur le site de WEBENCHERES.COM
N° 06.03.2016.45 – Politique de la ville – Abattement sur les bases des taxes foncières des bailleurs sociaux pour leur parc respectif situé dans le Quartier Prioritaire de la Ville – Signature des conventions entre la Ville et les bailleurs sociaux Le Foyer Stéphanais et la SA HLM de la Région d’Elbeuf
N° 07.03.2016.46 – Politique de la ville – Programmation 2016 Contrat de Ville
N° 08.03.2016.47 – Convention de groupement de commande pour la passation d’un marché relatif à l’entretien du matériel de restauration municipale entre les villes de Saint-Pierre-lès-Elbeuf, La Londe et Cléon
N° 09.03.2016.48 – Convention de groupement de commande pour la passation d’un marché relatif à l’entretien des hottes d’extraction des fumées grasses ainsi que des réseaux VMC entre les villes de Caudebec-lès-Elbeuf, Saint-Pierre-lès-Elbeuf, La Londe et Cléon
N° 10.03.2016.49 – Animaux errants ou dangereux – Conventions avec les sociétés ADG CAPT’DOGS et SNPA
N° 11.03.2016.50 – Intervention du SDE76 – Projet Effacement de réseaux et éclairage public rue de Bédanne
N° 12.03.2016.51 – Convention de veille et d’observatoire fonciers avec la SAFER
N° 13.03.2016.52 – Astreinte communale pour les agents relevant de la filière technique – Modification du dispositif
