Séance publique.
N° 01.02.2016.14 – Installation d’un nouveau conseiller municipal
N° 02.02.2016.15 – Démission d’un adjoint au maire – Détermination du nombre d’adjoints suite à vacance de poste et fixation de l’ordre des adjoints
N° 03.02.2016.16 – Création et composition des commissions municipales
N° 04.02.2016.17- Désignation des représentants du conseil municipal au sein des instances extérieures à la suite de la démission d’un membre de l’assemblée délibérante
N° 05.02.2016.18 – Fixation du nombre de membres siégeant au Conseil d’administration du CCAS et nomination des membres représentant le conseil municipal
N° 06.02.2016.19 – Indemnités de fonctions versées au maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux ayant délégation
N° 07.02.2016.20 – Budget primitif 2016 ville
N° 08.02.2016.21 – Fiscalité directe locale – taux d’imposition 2016
N° 09.02.2016.22 – Autorisation de programmes – Modification n° 9-2016
N° 10-1.02.2016.23 – Subventions Administration Générale 2016-1
N° 10-2.02.2016.24 – Subventions Sports 2016-1
N° 10-3.02.2016.25 – Subventions Culture 2016-1
N° 10-4.02.2016.26 – Subventions Education 2016-1
N° 10-5.02.2016.27 – Subventions Vivre ensemble 2016-1
N° 10-6.02.2016.28 – Subventions Vivre ensemble – Handicap 2016-1
N° 11.02.2016.29 – Convention de financement 2016 avec l’Amicale du Personnel Communal
N° 12.02.2016.30 – Conventions d’objectifs et de mise à disposition de La Traverse à l’association La Traverse
N° 13.02.2016.31 – Convention de financement avec l’association Le Sillage
N° 14.02.2016.32 – Vente aux enchères de véhicules et matériels réformés – Tondeuse autoportée de marque John DEERE
N° 15.02.2016.33 – Vente aux enchères de véhicules et matériels réformés – Camion benne double cabine de marque RENAULT
N° 16.02.2016.34 – Prévention spécialisée – avenant n° 2 à la convention cadre Ville, Département de la Seine-Maritime et l’association APRE
N° 17.02.2016.35 – Cession de la parcelle cadastrée section AO n° 760p
N° 18.02.2016.36 – Charte des Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles
N° 19.02.2016.37 – Convention de groupement de commande pour la passation d’un marché relatif aux travaux d’impression des publications pour les villes d’Elbeuf-sur-Seine, Saint-Pierre-lès-Elbeuf, Cléon et le centre communal d’action sociale de Cléon
N° 20.02.2016.38 – Tableau des effectifs Ville 2016-1 – Contrat d’Accompagnement à l’Emploi
N° 21.02.2016.39 – Tableau des effectifs 2016-2 – Emplois d’Avenir
