Séance publique.
Ordre du jour
01.01.2016.01 – Compte administratif 2015 Ville
02.01.2016.02 – Débat d’orientation budgétaire 2016
03.01.2016.03 – Bilan des marchés publics réalisés en 2015
04.01.2016.04 – Bilan de la politique foncière 2015
05.01.2016.05 – Bilan de la formation des élus 2015
06.01.2016.06 – Politique de la ville – rapport 2015 Dotation de Solidarité Urbaine
07.01.2016.07 – Rapport de la CREA sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement pour l’année 2014
08.01.2016.08 – Convention de financement avec la ville de Saint-Aubin-lès-Elbeuf dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain
09.01.2016.09 – Société Publique Locale d’Aménagement – Commission d’appel d’offres
10.01.2016.10 – Approbation du rapport de la Commission d’évaluation des transferts de charges arrêté au 30 novembre 2015
11.01.2016.11 – Convention de groupement de commande pour la passation d’un marché relatif à la fourniture et pose de vitrages et produits dérivés pour les villes de Caudebec-lès-Elbeuf, Cléon, Elbeuf-sur-Seine, Petit-Couronne et Saint-Pierre-lès-Elbeuf
12.01.2016.12 – Contrat de chauffe– Avenant n° 7 au marché DALKIA
13.01.2016.13 – Modification du règlement de la halte-garderie Les Marmousets
