Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 28 septembre 2023 à 18h30, dans la grande salle des actes de l’Hôtel de Ville.
L’ordre du jour du Conseil Municipal comporte les questions suivantes :
- N°01.06.2023.80 : Rapport d’activité 2022 de la Société Publique Locale (SPL) Rouen Normandie Aménagement (RNA) – Prise d’acte.
- N°02.06.2023.81 : ATMO Normandie – Bilan 2022 relatif à la qualité de l’air – Prise d’acte.
- N°03.06.2023.82 : Tarification des Services Publics Locaux – Approbation.
- N°04.06.2023.83 : Personnel communal – Mise à jour du tableau des effectifs.
- N°06.2023.84 : Personnel communal – Modalités de recrutement et de rémunération des animateurs du Service Jeunesse- Approbation.
- N°06.06.2023.85 : Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) –Transposition aux cadres B et C de la filière Animation – Application.
- N°07.06.2023.86 : Personnel communal – Rémunération des vacations – Fixation du montant – Approbation.
- N°08.06.87 : Recensement 2024 – Désignation des coordonnateurs (titulaire, suppléant), de l’équipe communale et fixation de la rémunération des agents enquêteurs – Approbation.
- N°09.06.2023.88 : Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’Association « Club de Voile de Saint Aubin lès Elbeuf » dans le cadre du projet « WORLD SAILING » Championnat d’Europe sur la base nautique et de loisirs de Bédanne en décembre 2023 – Approbation.
- N°10.06.2023.89 : Renouvellement de la convention relative à la subvention versée au titre de la restauration des personnels enseignants de la ville de Cléon – Approbation.
- N°11.06.2023.90 : Convention de partenariat entre la Ville, le Centre Communal d’Action Sociale de CLEON et La Mission Locale de l’agglomération d’Elbeuf – Approbation.
- N°12.06.2023.91 : Modifications du Règlement de fonctionnement de la halte-garderie « Les Marmousets » – Approbation.
- N°13.06.2023.92 : NPNRU – Acquisition auprès de l’Etablissement Public Foncier de Normandie du bien sis 1 rue des Feugrais à Cléon, parcelle AE 35 – Approbation.
- N°14.06.2023.93 : NPNRU – Autorisation pour le Foyer Stéphanais de racheter le bien sis 50 rue des Oliviers à Cléon, parcelle AH 195, à la place de la ville de Cléon auprès de l’Etablissement Public Foncier de Normandie – Approbation.
- N°15.06.2023.94 : NPNRU – Demande autorisation de procéder à la démolition du bien situé au 50 rue des Oliviers, parcelle AH 195 après l’acquisition par le Foyer Stéphanais – Approbation.
- N°16.06.2023.95 : NPNRU – Autorisation de cession au Foyer Stéphanais du terrain correspondant à la parcelle AH 197 pour une valeur de 1 € / m² – Approbation.
